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Marques déposées par CHOULET Claude Jean
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TEC H2O
Marque expirée - Marque en non vigueur

TEC H2O
CHOULET Claude Jean

Numéro de dépôt :
3483849
Date de dépôt :
23/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/02/2017
TEC H2O de CHOULET Claude Jean

Présentation de la marque TEC H2O

Déposée le 23 février 2007 par CHOULET Claude Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TEC H2O »

Le déposant est CHOULET Claude Jean domicilié(e) 10 Rue d'Aupailhac,31190 MIREMONT - 31190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOULET Claude Jean domicilié(e) 10 Rue d'Aupailhac,31190 MIREMONT - 31190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEC H2O est expirée depuis le 23 février 2017.

CHOULET Claude Jean a également déposé les autres marques suivantes : UV-Flow


CHOULET Claude Jean - 10 Rue d'Aupailhac,31190 MIREMONT - 31190 - France


CHOULET Claude Jean - 10 Rue d'Aupailhac,31190 MIREMONT - 31190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Appareils et machines de traitement, de purification et de distribution de l'eau ; stérilisateurs.

Installation, maintenance, assistance, désinfection, entretien et réparation d'appareils et de machines de traitement de l'eau.

Services de télécommunications et de messagerie électronique par Internet ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par catalogue électronique sur réseau Internet, en matière de traitement de l'eau.